Fort Boyard / 1ère Compagnie
Les conflits judiciaires entre deux producteurs d’émissions de télévision sont finalement assez rares car, semble-t- il, les parties trouvent souvent des arrangements ou des compromis avant de se retrouver devant le juge. Or, dans le cas présent, un producteur a obtenu une fort belle décision sur le terrain du droit d’auteur.
Les faits sont les suivants : Jacques Antoine a créé en 1989 le jeu d’aventures très populaire dénommé FORT BOYARD ; ce jeu est produit depuis 16 ans par ADVENTURE LINE qui l’exporte et le vend dans de nombreux pays.
En 2005, ENDEMOL a proposé un jeu d’aventures et de télé réalité dénommé 1ère Compagnie. Dans l’une des émissions diffusées en 2005 ont été montrées des séquences s’inspirant expressément de FORT BOYARD pendant environ 4 minutes.
Le procès a été engagé devant le TGI de Paris et ce dernier vient de décider le 5 mars 2008 que cette séquence portait bien atteinte aux droits des producteurs de FORT BOYARD.
Le TGI juge tout d’abord la demande recevable même si le producteur ne justifie pas être cessionnaire de l’ensemble des droits de tous les auteurs car seuls certains éléments de l’émission sont repris (la musique, le nom des personnages, la présence des clefs, le titre et le déroulement des épreuves) : il s’agit certes d’une œuvre de collaboration et non d’une œuvre collective, ce qui implique normalement que tous les auteurs doivent être présents pour défendre leurs droits mais dans ce cas, le producteur justifie être cessionnaire des droits sur ces différents éléments.
Sur le terrain de la contrefaçon, ENDEMOL oppose essentiellement l’exception de parodie : le tribunal rappelle qu’il est constant que pour être qualifiée de parodie, l’œuvre seconde doit avoir un caractère humoristique, éviter tout risque de confusion avec l’œuvre parodiée et permettre l’identification immédiate de l’œuvre parodiée. Or en l’espèce seuls deux des critères sont remplis (identification immédiate de FORT BOYARD, absence de risque de confusion entre les deux émissions). En revanche, en reprenant les éléments caractéristiques de FORT BOYARD (la musique à plusieurs reprises, les clés, les allusions aux personnages, objectif du jeu …), l’intention des auteurs de 1ère Compagnie n’est pas humoristique et n’est pas de parodier l’émission : les emprunts sont au contraire parasitaires et ont pour but de profiter de la notoriété de FORT BOYARD.
L’exception de parodie est écartée et la contrefaçon retenue : le TGI accorde 25000 € au titre de la réparation du préjudice moral et 50000 € au titre du non respect des droits patrimoniaux.
