La Vache qui rit (toujours autant) c/ le Boeuf Kiri (beaucoup moins !)

« La Vache qui rit » continue de rire aux éclats, le bœuf beaucoup moins !

Dans une décision du Directeur de l’Institut National de la Propriété Industrielle, la marque LE BŒUF KIRI a été refusée à l’enregistrement suite à l’opposition formée par la société FROMAGERIES BEL. La société HD RESTAURATION avait eu la bonne idée (F.B.I. en l’occurrence, Fausse Bonne Idée) de déposer la marque LE BŒUF KIRI, sorte de medley « astucieux » entre la marque notoire LA VACHE QUI RIT et une autre marque phare de la même société, à savoir KIRI.

L’INPI retient que les éléments verbaux des signes en cause ont en commun la même construction associant en attaque un terme désignant un bovin, précédé d’un article défini, suivi d’un ensemble verbal phonétiquement identique. Il en résulte une même impression d’ensemble et le consommateur est fondé à croire qu’il existe une filiation entre les deux marques. Il importe peu que les termes BŒUF et VACHE n’aient pas la même signification, ni même que les produits alimentaires qui en sont issus puissent être distincts (viande pour le premier et lait pour le second).

Enfin il est retenu que le consommateur percevra nécessairement le jeu de mots opéré entre les éléments verbaux LE BŒUF KIRI et la marque verbale LA VACHE QUI RIT de nature à créer un risque de confusion entre les signes. La présence d’un élément figuratif au sein du signe contesté est sans incidence dès lors qu’il n’est pas de nature à faire perdre à l’ensemble son caractère essentiel. Il y a donc imitation et refus d’enregistrer la marque seconde.

L’INPI avait déjà eu il y a quelques temps un dossier avec une brebis qui riait (LA BREBIS QUI RIT), maintenant c’est le bœuf ; si les déposants manquent à ce point d’originalité nous devrions avoir très vite LA JUMENT QUI RIT, LA POULE QUI RIT ou LE CANARD QUI RIGOLE !

Décision obtenue par @MARK.

Litiges | 26.05.2008 14:24 |

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