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  • La marque iPad de Apple déjà contestée ?

    12février

    La marque iPad de Apple déjà contestée ?

    Il y a quelques jours se déroulait la présentation du nouveau produit « miracle » de APPLE par son célèbre président Steve Jobs : le iPad, tablette multimédia aux allures de iPhone géant. Mais dès le lendemain, les voix s’élevèrent pour revendiquer ladite marque, qui n’est que la déclinaison habituelle des noms de produits APPLE, i + Pod, Phone, Tunes, Photo, Mac ou Pad !

    Tour à tour, FUJITSU puis STMicroelectronics affirment avoir déposé la marque iPad, Siemens de son côté étudie le dossier du fait de l’existence de sa marque Arpad qu’elle pourrait jugée similaire et donc imitée …

    Comment ces marques peuvent elles coexister ?

    Première raison : en France, notamment, il n’y a pas de recherche de disponibilité effectuée par l’Office des Marques et par conséquent aucun examen de nouveauté de nature à remettre en cause la marque déposée du fait de l’existence de marques antérieures. C’est bien aux titulaires de marques de surveiller leurs droits afin de réagir dans un court délai par exemple en formant opposition aux marques postérieures.

    Seconde raison : il existe des accords de coexistence signés entre les divers intervenants, limitant réciproquement l’usage de leurs droits à des produits et services bien définis. Ces accords sont généralement confidentiels.

    Il sera intéressant de suivre cette histoire qui pourrait faire du bruit comme en Allemagne ou Google ne peut exploiter sa messagerie Gmail du fait de l’existence d’une marque antérieure identique ou similaire.

    Apple n’aurait il pas le bon conseil en

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    Marques qui lui éviterait ses tracasseries : pour sa marque iPhone, Apple avait déjà du négocier avec Cisco, titulaire d’une marque antérieure pour des produits de téléphonie sur IP ; un accord avait été trouvé in extremis afin de permettre la libre exploitation de son téléphone !

    Ceci étant, disposer d’une marque disponible dans le monde entier relève aujourd’hui du miracle et ces discussions et autres litiges sont courants de sorte qu’un titulaire de marque qui veut imposer une marque mondiale doit être prêt à en payer le prix … Rappelons nous les célèbres histoires de la SNCF avec la marque EUROSTAR ou de VIVENDI avec sa marque VIZZAVI : dans les deux cas, il avait fallu faire un gros chèque pour conserver l’usage de sa marque !

  • apple, ipad, marque
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