Le Directeur de l’INPI, statuant sur opposition, a décidé que la marque postérieure CANTU ne peut être adoptée comme marque sans porter atteinte à la marque CANTI.
« Visuellement, les signes sont composés des dénominations CANTU pour le signe contesté et CANTI pour la marque antérieure, lesquelles ont en commun quatre lettres placées dans le même ordre, selon le même rang et formant la longue séquence d’attaque CANT-, ce qui leur confère de grandes ressemblances visuelles.
Phonétiquement, les dénominations se prononcent pareillement en deux temps et ont en commun leur sonorité d’attaque [can] et des sonorités finales proches [tu] pour le signe contesté et [ti] pour la marque antérieure en ce qu’elles restent dominées par l’association de la consonne T à des sons composés de voyelles ; ce qui leur confère de grandes ressemblances phonétiques. Intellectuellement, la société déposante soutient que le signe contesté signifie « chant » en corse, toutefois il n’est pas établi que le consommateur moyen français de culture moyenne percevra cette référence. Ainsi les deux signes seront perçus comme des termes fantaisistes ».
Il en résulte de grandes ressemblances visuelles et phonétiques entre les signes .
Le terme CANTU apparaît distinctif à l’égard des produits en cause dès lors qu’il ne présente pas de lien direct et concret avec les produits des marques en présence, ni n’en désigne une caractéristique précise. Le signe verbal contesté CANTU apparaît donc similaire à la marque verbale antérieure CANTI.
Décision obtenue par @MARK